Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL QUALITE COMMERCE
Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges, établissement public

Numéro de dépôt :
3883469
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
ACCUEIL QUALITE COMMERCE de Chambre de Commerce et d\'Industrie des Vosges

Présentation de la marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE

Déposée le 20 décembre 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL QUALITE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges domicilié(e) 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges domicilié(e) 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France.

La marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883469.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : VOSGES ECO , ESPACE NUMERIQUE ENTREPRISES VOSGES , ACHAT-VOSGES.COM , VOSGES ECONOMIQUES , ACCUEIL QUALITE COMMERCE SERVICES , PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES , VOSGES'AIRPORT , Notre défi : un Commerce de Qualité


Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges, établissement public - 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France - SIREN 188822118


Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges - 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

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